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descriptionCode pénal de l'Idaho  EmptyCode pénal de l'Idaho

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Penal Code of Idaho


Code pénal de l'Idaho  Oip_2_10


En création...


Article.75 du Code pénal de l'État de l'Idaho : Devoir citoyen :

Tout citoyen américain a comme devoir de respecter les lois en vigueur dans l'État de l'Idaho. 
De payer ces impôts envers l'État, ce qui soutiendra les services publics et le développement de l'État de l'Idaho. 
Participer à l'activité civique envers la politique, comme participer aux élections de maire, gouverneur de l'État ou président des États-Unis d'Amérique.



Voie publique



Article.86 de l'État de l'Idaho : justification d'identité :

Tout individu présent dans un lieu public, qu'il soit de nationalité américaine ou non, doit être détenteur sur lui-même d'un justificatif d'identité . Ce justificatif d'identité doit prouver votre prénom, nom, nationalité et doit détenir une photo de vous-même d'une date inférieure à trois ans à partir du jour de sortie. 
Si vous sortiez sur la voie publique sans justificatif d'identité, vous vous exposerez à une contravention de mille-deux-cent-cinquante dollars ( 1.250 $ ) et à un an de détention.


Article.87 de l'état de l'Idaho : justification de somme importante d'argent :

Tout individu détenteur sur lui-même d'une somme d'argent égale ou supérieure à sept mille cinq cent dollars (7.500 $) doit être en mesure de justifier la provenance de la somme et de ce qu'il prévoit faire avec cette somme , sous peine de recevoir une amande de mille-deux-cent-conquante dollars  ( 1.250 $ ) , une réquisition de la somme lors d'une enquête sur la prévenance de l'argent , si l'argent viendrai de source illégal l'argent seras confisquer.

Article.88 de l'état de l'Idaho : Exhibition sexuel :

L'exhibition sexuel est le fait de montrer une partie comme son pénis , postérieur , seins sur un endroit ou des passants peuvent apercevoir.
Le fait de commettre une exhibition sexuel est sanctionner de mille-deux-cent dollars d'amande ( 1.200 $ )


Article.89 de l'état de l'Idaho : Ivresse sur voie publique:

L'ivresse sur la voie publique est le fait d'être alcooliser sur une voie publique , au point d'être déstabiliser et de n'être dans son état normal , si l'agent vous trouve déstabiliser et pas dans votre état normal il est dans le droit de vous arrêter.
Si vous êtes ivre sur la voie publique vous vous exposer a deux-mille-deux-cent dollars d'amande ( 2.200 $ ) et dégrisement de l'individu


Article.90 de l'état de l'Idaho : Prostitution :

La prostitution est le fait de proposer ces services a caractère sexuel en échange d'argent , sur la voie publique.
Le fait de commettre de la prostitution est sanctionné de six mille cinq cent dollars d'amande ( 6.500 $ ).

Agression physique/psychologique



Article 102-0 de l'État de l'Idaho : légitime défense :

La légitime défense est le fait de répondre proportionnellement à une menace ou à un danger mettant votre vie en danger. La réponse doit être proportionnelle au danger , vous êtes dans le droit de faire feux sur un individu sur votre propriété seulement si l'individu , est menacent , le fait de faire feux sur un individu non armer qui prend la fuite est interdit.


Article 102-1 de l'État de l'Idaho : réponse non proportionnelle de la légitime défense :

Comme le stipule l'article 102-0, une utilisation de la légitime défense doit être effectuée proportionnément au danger vous mettant en danger. Si la force utilisée n'est pas proportionnelle, tout ce qui a été commis sera retenu contre vous. Dans le cadre d'une agression où l'individu est blessé, les faits d'agressions seront retenus contre vous. Si l'individu décède, le fait d'homicide volontaire sera retenu contre vous.


Article 103-0 de l'état de l'Idaho : homicide :

Un homicide est un terme qui est synonyme de meurtre, ce qui signifie de tuer un individu.


Article 103-1 de l'État de l'Idaho : homicide volontaire :

Comme le stipule l'article 103-0, un homicide est le fait de tuer une personne ; l'homicide volontaire est le fait de commettre volontairement le meurtre d'un individu. 
Le fait de commettre un homicide volontaire est sanctionné d'une amande de vingt-deux mille cinq cent dollars d'amande (22.500 $) et de huit ans de détention.


Article 103-2 de l'État de l'Idaho : homicide involontaire :

Comme le stipule l'article 103-0, un homicide est le fait de tuer une personne ; l'homicide involontaire est le fait de commettre involontairement l'homicide d'un individu. 
Le fait de commettre un homicide involontaire est sanctionné d'une amande de onze mille sept cent cinquante dollars d'amande (11 750 $) et de quatre ans de détention.



Article 103-3 de l'État de l'Idaho : Tentative d'homicide :

Comme le stipule l'article 103-0, un homicide est le fait de tuer une personne. La tentative d'homicide, synonyme de tentative d'assassinat ou de tentative de meurtre, est le fait de tenter volontairement de commettre un homicide sur un individu.
Le fait de commettre une tentative d'homicide est sanctionné d'une amande de dix-sept mille sept cent cinquante dollars  d'amande (17 750 $) et de cinq ans de détention.



Article.104-0 de l'État de l'Idaho : Agression :

Le terme d'agression est le fait de provoquer des séquelles physiques ou psychologiques envers une personne n'étant pas consentante à ces faits.


Article.104-1 de l'état de l'Idaho : Agression physique :

Comme le stipule l'article 104-0, le terme d'agression est le fait de commettre des séquelles physiques ou psychologiques sans le consentement de la victime. Le terme d'agression physique est le fait de commettre des séquelles physiques sur une personne n'étant pas consentante à ceci. 
Le fait de commettre une agression physique est sanctionné d'une amande de six mille cinq cent dollars d'amande (6 500 $) et d'un an de détention.



Article.104-2 de l'état de l'Idaho : Agression physique aggravée :

Comme le stipule l'article 104-0, le terme d'agression est le fait de commettre des séquelles physiques ou psychologiques sans le consentement de la victime. Le terme d'agression physique aggravée est le fait de commettre des séquelles physiques sur une personne de l'application de la justice, de l'application de la loi, de l'application de la médecine ou du sauvetage à personne, qui sont diplômées et en service de leurs fonctions sans leur consentement. 
Le fait de commettre une agression physique aggravée est sanctionné d'une amande de quinze mille sept cent cinquante dollars d'amande (15 750 $) et de trois ans de détention.



Article.104-3 de l'État de l'Idaho : Agression psychologique :

Comme le stipule l'article 104-0, le terme d'agression est le fait de commettre des séquelles physiques ou psychologiques sans le consentement de la victime. Le terme d'agression psychologique est le fait de commettre un acte laissant des séquelles psychologiques. Cette sanction est comptée en plus du fait reproché à l'individu. Le fait de séquelles psychologiques doit être approuvé par un psychologue apte à ces fonctions. 
Le fait de commettre une agression psychologique est sanctionné d'une amande de cinq mille sept cent cinquante dollars d'amande (5 750 $) et d'un an de détention, compte tenu des faits reprochés.



Article.104-4 de l'état de l'Idaho : Agression sexuelle :

Comme le stipule l'article 104-0, le terme d'agression est le fait de commettre des séquelles physiques ou psychologiques sans le consentement de la victime. Le terme d'agression sexuelle est de forcer un acte sexuel sans le consentement de la victime. 
Plus précisément, pour que les faits soient valables, la victime a dû être forcée de toucher toute partie génitale du corps humain de l'agresseur. 
Le fait de commettre une agression sexuelle est sanctionné d'une amande de douze mille sept cent cinquante dollars d'amande (12 750 $) et de cinq mois de détention.



Article.105 de l'État de l'Idaho : viol :

Le terme de viol est le fait de forcer une relation sexuelle avec un individu sans son consentement. 
Le fait de commettre un viol est sanctionné d'une amande de treize mille sept cent cinquante dollars d'amande (13 750 $) et d'un six de détention.


Article.106-0 de l'État de l'Idaho : Menace :

Le thermes de menace est le fait d'intimidé un individu par un acte ou par oral , le fait de stipuler une atteinte en justice n'est pas considéré comme une menace.

Article.106-1 de l'État de l'Idaho : Menace Oral :

Comme stipule l'article.106-0 , le therme de menace peut être sous forme oral , le therme de Menace Oral est le fait de menacer oralement de pratiquer une agression ou menacer de mort un individue.
Le fait de commettre une menace Oral est sanctionnée d'une amande de quatre-mille-cinq-cent dollars d'amande ( 4.500 $ ) et de deux ans de détention.


Article.106-2 de l'État de l'Idaho : Menace par Acte :

Comme stipulé l'article 106-0 , le therme de ménage peut être sous forme d'acte, le therme de menzce par acte est le fait de menacer un individu par un acte violent , comme menacer un individu avec une arme , avec un couteau , arme blanche.
Le fait de commettre une menace par acte est sanctionnée d'une amande de sept-mille-sept-cent-cinquante dollars d'amande ( 7.750 $ ) et de cinq ans de détention


Article.106-3 de l'État de l'Idaho : Menace avec circonstances aggravante :

Comme stipule l'article 106-0 , le therme de menace est le fait d'intimidé un individu par voie Oral ou par acte , le therme de menace avec circonstances aggravante est le fait de menacer un agent d'application de la justice , de l'application de la loi , de l'application a la médecine et au secours au personne.
La menace avec circonstances aggravante est aussi le fait de menacer de commettre à un acte terroriste ou d menacer de faire exploser un engin explosif.
Le fait de commettre une menace avec circonstances aggravante est sanctionnée d'une amande de dix-neuf-mille-cinq-cent dollars  d'amande ( 19.500 $ ) de six ans de détention.


Article.107 de l'État de l'Idaho : Harcèlement :

L'harcèlement est le fait sur répétition d'établir des violences , moquerie , insulte , menaces de mise en justice , Intimider ou de suivre l'individu volontairement , l'harcèlement est sanctionner d'une amande de quatre-mille-cinq-cent dollars d'amande ( 4.500 $ ) et de un ans de détention.

Article.108 de l'État de l'Idaho : Cyberharcèlement :

Le Cyberharcèlement est le fait sur répétions d'établir des menace , moquerie , insulte , Intimider mais contrairement au harcèlement , il se passe sur Internet. Le Cyberharcèlement est sanctionner de quatre-mille-cinq-cent dollars d'amande ( 4.500 $ ) et de un ans de détention.

Article.109 de l'État de l'Idaho : Atteinte au suicide:

Le fait de pratiquer une Atteinte au suicide est le fait de faire un acte volontaire qui a comme but de provoquer le suicide de l'individu , le cadre ou un crime a était commis et que ce crime a porte atteinte au suicide , le coupable du crime est coupable , l'individu ayant effectuer harcèlement ou un acte de Cyberharcèlement qui a provoquer l'atteinte au suicide est compter coupable.

Article.110 de l'État de l'Idaho : Torture :

La torture est le fait de forcer un acte de douleur avec comme objectif de récupérer des informations ou par plaisir.
La torture est aussi le fait de couper des membres , de pratiquer des étouffements , de donner des coups , et tous ce qui est considérer comme une agression.
Le fait de commettre de la torture est sanctionné de quinze-mille-sept-cent dollars d'amande ( 15.700 $ ) et de cinq ans de détention.


Article.111 de l'État de l'Idaho : Mutilation :

La mutilation est le fait de Découper / Amputer un membre envers un être vivant , hors plante.
Le fait de commettre de la mutilation est sanctionné de quinze-mille-sept-cent dollars d'amande ( 15.700 $ ) et de cinq ans de détention.


Atteinte au bien

Article.112 de l'État de l'Idaho : Séquestration:

La séquestration est le fait de retenir sans le consentement un individu sans l'issue de sortir et que l'individu est retenue de force.
Le fait de pratiquer une séquestration est sanctionné de sept mille dollars d'amande ( 7.000 $ ) et de cinq ans de détention.


Article.112 de l'État de l'Idaho : Profit sur personne en manque d'autonomie:

Le profit sur personne en manque d'autonomie est le fait de profiter d'une personne en manque d'autonomie , porteur d'un handicape physique ou mental ou de veille personnes. Le fait de profiter d'une personne en manque d'autonomie est sanctionné de cinq mille cinq-cents dollars d'amande ( 5.500 $ ) et de deux ans de détention.

Article.150-0 de l'État de l'Idaho : Propriété :

Une propriété est compté comme un bien privée , ce bien privée , si celui-ci est un terrain permet de porter une arme blanche ou arme a feux sur ce terrain , a noter que l'arme doit être en règle. Le fait d'éditionner votre armement qui légal a la vue de tous mais toute sortie de votre propriété seras compter comme exhibition d'arme.

Article.150-1 de l'État de l'Idaho : Intrusion sur Propriété de l'état:

Toute intrusion sur une propriété appartenant a l'état de l'Idaho ou au Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique ou d'agence gouvernementale ou Fédéral seras compter comme une intrusion sur une Propriété de l'état. Le fait de s'introduire dans une propriété de l'état est sanctionné de huit-mille-sept-cent-cinquante dollars d'amande  ( 7.750 $ ) et de cinq ans de détention.

Article.150-2 de l'État de l'Idaho : Intrusion sur Propriété Privée :

Toute intrusion sur une propriété ne vous appartenant pas sans l'accord du propriétaire seras compter comme une Intrusion sur une propriété privée. Le fait de s'introduire sur une propriété Privée est sanctionné de cinq-mille-cinq-cent dollars d'amande ( 5.500 $ ) et de trois ans de détention.

Article.151 de l'État de l'Idaho : Vol de bien :

Le vol est le fait de prendre un bien comme un véhicule , vase a son propriétaire sans son accord.
Le fait de commettre un vol est sanctionner de seize-mille-sept-cent-cinquante dollars d'amande ( 16.750 $ ) et de quatre ans de détention


Atteinte a la vie personnel et d'autrui

Article.175 de l'État de l'Idaho : Mise en danger de la vie d'autrui :

La mise en danger d'autrui est le fait de mettre en danger la vie d'autrui , ce cas s'applique quand la vie d'autrui est mise en danger.
Le fait mettre en danger la vie d'autrui est sanctionné de trois-mille-sept-cent-cinquante dollars d'amande ( 3.750 $ ) et de un an de détention.


Article.176-0 de l'État de l'Idaho : Squattage :

Le squattage est le fait de rentrer dans un bâtiment sans l'accord du propriétaire et de rester a l'intérieur de celui-ci sans payer de loyer.
Le fait de commettre a un squattage est sanctionné de six-mille dollars d'amande ( 6.000 $ ) et de trois ans de détention.


Autorité publique

Article.201 de l'État de l'Idaho : Refus d'obtempéré :

Le refus d'obtempéré est le fait de refuser l'ordre d'un agent représentant de la loi de l'état de l'Idaho ou gouvernemental ou fédéral.
Le refus d'obtempéré peut être aussi lors d'un refus de contrôle routier ou piéton.
Le cas de refus d'obtempéré est affirmer quand un usage d'une siren , une lumière de véhicule d'urgence ( E.L.S. : Emergency Ligth system ) ou via des injonctions sonore. Le fait de pratiquer un refus d'obtempéré est sanctionné d'une amande de six-mille-six-cent dollars d'amande ( 6.600 $ ) et de trois ans de détention.


Grand banditisme


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